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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CRAMBES
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M GROSJEAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

M GROSJEAN
ETABLISSEMENTS CRAMBES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1662220
Date de dépôt :
16/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2021
M GROSJEAN de ETABLISSEMENTS CRAMBES

Présentation de la marque M GROSJEAN

Déposée le 16 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CRAMBES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M GROSJEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CRAMBES domicilié(e) 42 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 82300 - CAUSSADE - France et immatriculée sous le numéro RCS 845 550 052 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque M GROSJEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque M GROSJEAN est expirée depuis le 16 mai 2021.

ETABLISSEMENTS CRAMBES a également déposé les autres marques suivantes : SIR ANDREW , TRAMONTANE , CAP CANAILLE , MISTRAL , CASSE TETE , ROBIN , CASSE TETE , IMPERCORK , BROSWELL , IMPERCORK


ETABLISSEMENTS CRAMBES, Société Anonyme - 42 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 82300 - CAUSSADE - France - SIREN 845550052


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2001 n°2205054 - Publication au BOPI 2001-09-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Inscription le 29 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417071 - Publication au BOPI 2005-08-29

Inscription le 2 octobre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°331694 - Publication au BOPI 2001-10-02

Inscription le 6 juillet 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°64740 - Publication au BOPI 1992-07-06

Inscription le 28 novembre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°335556 - Publication au BOPI 2001-11-28

Inscription le 14 août 2002 - Concession de licence n°351496 - Publication au BOPI 2002-08-14

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2011 n°2467093 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-03-31

Vêtements, chaussures, Chapellerie, et en particulier articles coiffants, ceintures, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, lunettes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.